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MMS · Mentions légales

Mentions légales.

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Dernière mise à jour : 2 juin 2026

Sommaire

  • Éditeur du site
  • Hébergeur
  • Propriété intellectuelle
  • Responsabilité et liens
  • Données personnelles et cookies
  • Droit applicable

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Éditeur
MMS Digital
Statut juridique
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Adresse
Rue Joshua Slocum 44210 Pornic
SIRET
905133336 00024
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Courriel
contact@mmsdigital.fr
Téléphone
06 32 72 66 56
Directrice de la publication
MMS Digital
Conception et développement
Agence Web - CodePac

L'éditeur est désigné « MMS Digital » dans l'ensemble des présentes mentions.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007
Site
ovhcloud.com

Les données du site sont hébergées dans des centres de données situés en France et dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, visuels, illustrations, animations, code et identité de marque) est la propriété exclusive de MMS Digital, sauf mention contraire. Il est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon. Les marques et logos de tiers éventuellement cités demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

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Droit applicable

Les présentes mentions et l'utilisation du site sont soumises au droit français. MMS Digital s'adresse exclusivement à une clientèle de professionnels : les dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation ne sont donc pas applicables.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

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